12/05/2026 - Conseil d'arrondissement du 14e

14 2026 12 Adoption du procès-verbal des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 27 janvier 2026
Mme Carine PETIT rapporteure.
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V14 2026 10 Vœu déposé par le Conseil de quartier Pernety proposant la dénomination de l’allée sans nom reliant le 13, rue Alain à la place Slimane Azem en « passage Anna Waisman »
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14 2026 13 Désignation des représentants du Conseil d’arrondissement au sein de certains établissements et organismes extérieurs

14 2026 14 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de procéder à la signature des conventions d’occupation temporaire des locaux des espaces situés dans la mairie d’arrondissement, son annexe, au sein de la Maison de la Vie associative et citoyenne (MVAC) et des locaux associatifs situés 40 rue Boulard, 12 rue Moulin des lapins et 35 rue Saint Gothard
Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2026 15 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 12 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement (MVAC)
Mme Chloé BATTAULT rapporteure.

2026 DFPE 154 Subvention (5 689 024 euros) et avenant n°2 et subvention (14 344 euros) et deux conventions d’investissement avec l'association France Horizon (10e) pour ses 20 établissements.

2026 DFPE 188 Subvention (10 484 525 euros) avenant n°2 avec l'association CRESCENDO (11e) pour ses 30 EAJE et subvention d’investissement (69 832 €) et conventions pour des travaux de 3 établissements
Mme Hélène MERMBERG rapporteure.


2026 DPMP 4 Subventions (318 000 euros) et conventions à 112 structures partenaires dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2026.
M. Thierry LE DEZ rapporteur.

2026 DSP 32 Subventions (42.663 euros) à 15 associations et organismes dans le cadre de l’appel à projets pour le mois de la santé mentale 2026.
M. Robin LEROY rapporteur.
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Questions
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Q14 2026 01 Question orale à Madame la Maire du 14ème arrondissement relative à l’Avenue Jean Moulin, présentée par Nicolas MANSIER et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e

Q14 2026 02 Question orale à Madame la Maire du 14ème arrondissement relative à la piscine de l’aspirant Dunand, présentée par Maud GATEL et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e
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Voeux

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V14 2026 01 Vœu relatif à la carte scolaire 2026/2027 et aux conditions d’apprentissage et de réussite scolaire dans le 14e arrondissement, présenté par Carine Petit, Elliot de Faramond, Valentin Guenanen et les élu.e.s de la majorité municipale

V14 2026 02 Vœu relatif aux conditions d’apprentissage dignes dans les écoles du 14e arrondissement, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e

V14 2026 03 Vœu relatif à la situation de la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon et à la préservation de l’offre de petite enfance dans le 14e arrondissement, présenté par Carine Petit, Valentin Guenanen et les élu.e.s de la majorité municipale

V14 2026 04 Vœu relatif à la transparence de l’engagement associatif des élus du Conseil du 14èmearrondissement, présenté par Marie-Claire Carrère-Gée et les élu.e.s du groupe 100% 14ème LR et centriste

V14 2026 05 Vœu relatif à la réduction de l’exposition au cadmium dans les cantines scolaires du 14e arrondissement pour du pain, des pâtes et des pommes de terre 100 % bio, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e

V14 2026 06 Vœu relatif au suivi des travaux de réhabilitation des logements sociaux de la Porte de Vanves, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e

V14 2026 07 Vœu relatif à la dénomination d’une voie publique en hommage à Missak et Mélinée Manouchian, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e

V14 2026 08 Vœu relatif au rétablissement de l’Observatoire de la participation citoyenne, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e

V14 2026 09 Vœu relatif à l’accessibilité des aires de jeux dans le 14e, présenté par Audrey Lebeau-Livé et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e